Mentions légales

1. Éditeur du site

Le service « ELC Kids » (cours d'anglais en visioconférence pour enfants de 5 à 13 ans), marque du groupe ELC Academy, est édité par :

• Raison sociale : FJ Consulting
• Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme (SAS, SARL, EI…)]
• Capital social : [À COMPLÉTER : montant]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
• Immatriculation : SIREN/SIRET [À COMPLÉTER : numéro] — RCS [À COMPLÉTER : ville]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA]
• Contact : fabien@fjconsulting.fr — Téléphone [À COMPLÉTER : numéro]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du responsable]

TVA non applicable, article 261-4-4° b du CGI (à confirmer selon le régime fiscal retenu).

2. Hébergement

Les données et l'application sont hébergées dans l'Union européenne (exigence RGPD, données de mineurs) :

• Application web : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
• Base de données, authentification et stockage : Supabase, hébergement Amazon Web Services région eu-west-3 (Paris, France) — supabase.com.
• Visioconférence : LiveKit, serveurs situés en région UE (Francfort, Allemagne) — livekit.io.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, mascotte Nimbo, supports pédagogiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

4. Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles, le consentement parental et les droits des personnes sont détaillés dans notre politique de confidentialité. Les conditions de vente figurent dans les conditions générales de vente.

5. Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur].